Compagnie Fou d'Artifice ! (c) 

Association Loi 1901 -  

Identification R.N.A : W691086447

Siège Social : 2, Rue du Docteur Terver 

69130 ECULLY

SIRET 80449896200013 | APE 9499Z 

      INFORMATIONS LEGALES 

Pour toute information liée au fonctionnement ou à l’utilisation du site officiel de la Compagnie Fou d'Artifice!, nous vous prions de bien vouloir contacter :
le service communication par courriel : contacts@foudartifice.fr 
ou par courrier postal

        DROIT D'AUTEUR

Ce site Internet est une création intellectuelle originale qui, par conséquent entre dans le champ de protection du droit d’auteur. Son contenu est également protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle.
La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de la Compagnie Fou d'Artifice !, soit que l'association en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter.
Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de la Compagnie Fou d'Artifice !, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

LOGO

Le logo de la Compagnie Fou d'Artifice ! est la propriété de la compagnie Fou d'Artifice !
Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est prohibée. Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite.